Mentions légales - Petibout S.A.

Déclaration

Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) numéro : en attente
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit de nous écrire à l'adresse suivante :

S.A. Petibout
ZI du Martray
Avenue de l'industrie
14730 GIBERVILLE


Source

Les informations publiées sur le site de société S.A. Petibout sont exclusivement rédigées par elle-même. Quelles qu'elles soient, elles ont fait l'objet d'une validation préalable. Dans certains cas, des liens externes sont proposés pour accéder à des sites Internet extérieurs. La sélection de ces liens est réalisée par le comité de rédaction. L'éditeur du site Internet proposé en lien est seul responsable du contenu proposé. Ces sites s'ouvriront dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Une erreur typographique, une imprécision, un oubli, involontaires de notre part, peuvent être présents à l'intérieur des pages internet du site de la société S.A. Petibout. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de les signaler au responsable de la mise à jour du site. Les informations de ce site ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la société S.A. Petibout.

 

Droits d'auteur / Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. La société S.A. Petibout se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

 

Propriété du Site

Le présent site est la propriété de S.A. Petibout
Directeur de la publication : M. Lemonnier

 

Editeur

S.A. Petibout
ZI du Martray
Avenue de l'industrie
14730 GIBERVILLE

Téléphone : 02.31.72.38.00

Responsable juridique : M. Lemonnier

 

Hébergeur

Hébergement du site : Net-conception

 

Données personnelles

Les informations et données personnelles qui peuvent vous être demandées sont réservées à l'usage internet. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi No 78-17 Informatique et Liberté). Pour l'exercer, adressez-vous à : S.A. Petibout - ZI du Martray - Avenue de l'industrie - 14730 GIBERVILLE, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport afin de vous identifier.

 

Cookies et sessions

Le présent site internet n'utilise que des cookies et sessions strictement nécessaires au bon fonctionnement de son service :
- Session d'identification dont la durée de vie ne dépasse pas la session ouverte par votre navigateur ;
- Cookies créés par la solution de mesure d'audience Google Analytics utilisée sur ce site.
Vous pouvez paramétrer vos préférences de cookies en cliquant ici.

 

Formulaires

Ce site contient des formulaires. 
Vous disposez d'un droit d'accés, de modification ou de suppression des données vous concernant (loi “informatique et libertés “ du 6 janvier 1978 modifiée).''
Pour toute demande, contactez-nous :

Tél : 02.31.72.38.00
Mail : contact@petibout.fr





Mentions Légales Création, hébergement : Net-conception.com